Capitaine de frégate

chef du pôle « Défense mobilité » de Paris

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

C. - Organismes extérieurs

Capitaine de frégate

chef du pôle « Défense mobilité » de Paris

au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense

C. - Dans le cadre des conventions pour les périodes d'adaptation en entreprises, l'accompagnement et le suivi d'une création d'entreprise

dans la limite des attributions de leur pôle « Défense mobilité » respectif

Capitaine de frégate

chef du pôle « Défense mobilité » de Paris

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

C. - Organismes extérieurs

Capitaine de frégate

chef du pôle « Défense mobilité » de Paris

au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense

C. Dans le cadre des conventions pour les périodes d'adaptation en entreprises, l'accompagnement et le suivi d'une création d'entreprise

dans la limite des attributions de leur pôle « Défense mobilité » respectif

Capitaine de frégate

chef du pôle « Défense mobilité » de Paris

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

C. Organismes extérieurs

Capitaine de frégate

chef du pôle « Défense mobilité » de Paris

au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense

C. Dans le cadre des conventions pour les périodes d'adaptation en entreprises, l'accompagnement et le suivi d'une création d'entreprise

dans la limite des attributions de leurs pôles « Défense mobilité » respectifs

Capitaine de frégate

chef du pôle « Défense mobilité » de Paris

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

C. Organismes extérieurs

capitaine de frégate, responsable études et pilotage des marchés publics à l'agence de reconversion de la défense

comme auditrices et auditeurs de la 198e session en région (promotion « Capitaine Charles N'Tchoréré ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Tours, Saumur et Poitiers du 4 novembre au

capitaine de frégate, responsable études et pilotage des marchés publics à l'agence de reconversion de la défense

pour suivre la 198e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Tours et Poitiers du 4 novembre au

les candidats suivants

Capitaine de frégate

adjoint au chef du bureau de l'accès à l'emploi en entreprise

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

E. ― Agence de reconversion de la défense

1. Sous-direction de la reconversion

capitaine de frégate ; 19 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

MARINE NATIONALE

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de frégate

Les capitaines de corvette

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de corvette

Les lieutenants de vaisseau

du bâtiment-école Léopard

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement

pour l'année 2003 les officiers

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de marine

Pour le grade de capitaine de corvette

Les lieutenants de vaisseau

au tableau de commandement pour l'année 2002 les officiers de la marine

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau

élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1991 les soixante-quinze candidats, classés

à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991

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